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TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET ARTHUR MARTIN
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Licence
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Modifications
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Sécurité
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Exclusion des garanties implicites
Bien que l'on ait pris soin de veiller à l'exactitude des informations sur le Site, Arthur Martin décline toute responsabilité à cet égard. LES CONTENUS POURRAIENT RECELER DES INEXACTITUDES ET DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES ; Arthur Martin NE GARANTIT PAS L'EXACTITUDE OU LE CARACTÈRE COMPLET DES CONTENUS NI LA FIABILITÉ DE TOUT CONSEIL, TOUTE OPINION, TOUTE DÉCLARATION OU AUTRE INFORMATION AFFICHÉE SUR LE SITE OU DISTRIBUÉE VIA LE SITE ; VOUS RECONNAISSEZ QUE LE FAIT DE VOUS FIER À UNE TELLE OPINION, UN TEL AVIS, UNE TELLE DÉCLARATION, CIRCULAIRE OU INFORMATION SERA À VOTRE SEUL RISQUE. TOUT LE CONTENU EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QU'IL EST DISPONIBLE ». Arthur Martin DÉNIE EXPRESSEMENT TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE DE TOUT TYPE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS NOTAMMENT LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION; D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON VIOLATION OU CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DE CE SITE OU DE SON CONTENU. Arthur Martin NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT LA SÉCURITÉ DE CE SITE INTERNET. VOUS RECONNAISSEZ QUE TOUTE INFORMATION ENVOYÉE POURRAIT ÊTRE INTERCEPTÉE. Arthur Martin NE GARANTIT PAS QUE LE SITE INTERNET OU LES SERVEURS QUI METTENT CE SITE À DISPOSITION OU QUE LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ENVOYÉES PAR Arthur Martin SONT EXEMPTS DE VIRUS OU DE TOUT AUTRE ÉLÉMENT NUISIBLE. DE TELLES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS SONT EXCLUES, EXCEPTÉ DANS LA MESURE OÙ LA LOI INTERDIT LEUR EXCLUSION.
Limite de responsabilité
Arthur Martin NE SERA EN AUCUN CAS TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, CONSÉQUANTS, PUNITIFS, SPÉCIAUX OU PONCTUELS (Y COMPRIS NOTAMMENT, DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR PERTES D'ACTIVITÉ, DE CONTRAT, DE REVENUS, DE DONNÉES, D'INFORMATION OU D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ) RÉSULTANT DE, OU ISSU DE, OU EN RAPPORT AVEC L'USAGE DE, OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE SITE OU SON CONTENU, OU ISSU DE OU EN RAPPORT AVEC, CET ACCORD, MÊME SI Arthur Martin A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET INTÉRÊTS. EN PLUS DES TERMES ICI EXPRIMÉS, Arthur Martin NE SERA EN AUCUN CAS TENU RESPONSABLE D'ERREURS, D'INEXACTITUDES, D'OMMISSIONS OU D'AUTRES DÉFAUTS OU DU CARACTÈRE INOPPORTUN OU NON AUTHENTIQUE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE.
Obligation de minimiser les pertes.
Sans préjudice de la limite de responsabilité ci-dessus, vous êtes tenu de prendre toutes les mesures raisonnables pour atténuer les pertes subies relatives à une réclamation ou action (que ce soit pour négligence, rupture de contrat ou autre), que vous serez amené à déposer contre Arthur Martin.
Notifications
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Délai de prescription et divisibilité
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Accès depuis des territoires ou lieux autres que la Suède Arthur Martin ne fait aucune déclaration sur la disponibilité ni le caractère convenable de la documentation de ce Site à partir d'autres lieux en dehors de la Suède, il est en outre interdit d'y accéder depuis des territoires où leur contenu est illégal ou interdit. Si vous accédez à ce Site depuis un autre pays que la Suède, vous êtes responsable de sa conformité avec les lois locales.
Droit applicable Cet Accord est régi par les lois du Royaume de Suède, sans tenir compte des clauses sur le conflit des lois.
